Mentions légales

Introduction

Le site internet la-flanerie-atelier.fr, ci-après dénommé « le Site », est exploité par [NOM DE L’ENTREPRISE], responsable du traitement des données personnelles collectées dans le cadre de son activité.

Atelier La Flânerie accorde une importance particulière à la protection de vos données personnelles et s’engage à les traiter dans le respect du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et de la législation française applicable.

La présente politique de confidentialité a pour objectif de vous informer sur la nature des données collectées, leur utilisation, leur durée de conservation ainsi que sur les droits dont vous disposez.

Les informations personnelles que nous collectons

Lorsque vous naviguez sur le Site ou utilisez ses fonctionnalités, certaines données personnelles peuvent être collectées.

Lors de votre navigation :

• Adresse IP et informations techniques relatives à votre appareil.
• Type de navigateur et système d’exploitation.
• Pages consultées et interactions avec le Site.
• Cookies nécessaires au fonctionnement du Site.

Lors d’une commande :

• Nom et prénom.
• Adresse e-mail.
• Numéro de téléphone.
• Adresse de facturation.
• Adresse de livraison.
• Informations relatives aux produits commandés.
• Historique des commandes.
• Informations nécessaires au traitement du paiement.

Lors de l’utilisation du formulaire de contact :

• Nom et prénom, si demandés.
• Adresse e-mail.
• Numéro de téléphone, si demandé.
• Contenu de votre message.

Lors de votre inscription à la newsletter :

• Adresse e-mail.
• Date et preuve de votre consentement à recevoir nos communications.

Seules les données nécessaires à la réalisation des finalités décrites ci-dessous sont collectées.

Pourquoi traitons-nous vos données ?

Les données personnelles collectées sont utilisées pour les finalités suivantes :

Gestion des commandes : enregistrer vos achats, traiter vos commandes, organiser leur expédition et assurer leur suivi.

Gestion des paiements : permettre le règlement sécurisé de vos achats par les moyens de paiement proposés sur le Site.

Relation client : répondre à vos questions, demandes de renseignements ou réclamations.

Gestion administrative et comptable : établir les factures et respecter les obligations légales applicables.

Communication commerciale : vous adresser, avec votre consentement lorsque celui-ci est nécessaire, des informations sur les nouveautés, les objets disponibles et les actualités de l’atelier.

Sécurité du Site : assurer son bon fonctionnement et prévenir les utilisations frauduleuses.

Bases légales des traitements

Conformément au RGPD, les traitements de données personnelles reposent sur les bases légales suivantes :

• Exécution d’un contrat : traitement des commandes, paiements, livraisons et suivi client.
• Obligation légale : conservation des documents comptables et des factures.
• Consentement : inscription à la newsletter et utilisation de cookies non essentiels lorsque le consentement est requis.
• Intérêt légitime : sécurisation du Site, prévention des fraudes et gestion des demandes de contact, sous réserve du respect des droits des personnes concernées.

Paiement sécurisé

Les paiements effectués sur le Site sont traités par [NOM DU OU DES PRESTATAIRES DE PAIEMENT À COMPLÉTER].

Les informations bancaires nécessaires au règlement des commandes sont transmises directement au prestataire de paiement sécurisé.

Atelier La Flânerie ne conserve pas les numéros complets de cartes bancaires des clients.

Les données nécessaires à la confirmation et au suivi des transactions peuvent être conservées dans le cadre de la gestion des commandes et des obligations comptables.

Livraison et traitement des commandes

Dans le cadre de l’expédition des objets commandés, certaines données personnelles peuvent être transmises aux prestataires chargés de la livraison.

Ces informations comprennent notamment le nom, le prénom, l’adresse de livraison, le numéro de téléphone et, si nécessaire, l’adresse e-mail.

Ces données sont utilisées uniquement pour assurer la bonne exécution de la livraison et le suivi des colis.

Newsletter et communications commerciales

Atelier La Flânerie propose une newsletter permettant de recevoir des informations sur les nouvelles trouvailles, les objets vintage, les actualités de l’atelier et les contenus proposés sur le Site.

L’inscription à cette newsletter repose sur votre consentement.

Votre adresse e-mail est utilisée uniquement pour l’envoi des communications auxquelles vous avez accepté de vous abonner.

Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment en cliquant sur le lien de désinscription présent dans chaque e-mail ou en nous contactant directement.

Les envois sont réalisés à l’aide de [NOM DE L’OUTIL D’E-MAILING À COMPLÉTER].

Cookies

Le Site utilise des cookies et technologies similaires afin d’assurer son fonctionnement et, le cas échéant, d’améliorer l’expérience de navigation.

Cookies strictement nécessaires :

Ces cookies permettent notamment :

• Le fonctionnement du panier d’achat.
• La gestion des sessions utilisateurs.
• La mémorisation des produits ajoutés au panier.
• Le bon déroulement du processus de commande.
• La sécurisation de la navigation.

Ces cookies ne nécessitent pas de consentement lorsqu’ils sont strictement indispensables au fonctionnement du service demandé.

Cookies de mesure d’audience :

[À CONFIRMER : LE SITE UTILISE-T-IL GOOGLE ANALYTICS OU UN AUTRE OUTIL DE STATISTIQUES ?]

Si des outils de mesure d’audience sont utilisés, ils permettent d’analyser la fréquentation du Site et d’en améliorer le fonctionnement.

Le consentement de l’utilisateur est recueilli lorsque la réglementation l’exige.

Cookies tiers :

Certains services intégrés au Site peuvent déposer des cookies, notamment les services de paiement ou les contenus provenant de plateformes externes.

Lorsque cela est nécessaire, votre consentement est demandé avant leur activation.

Vous pouvez modifier vos préférences en matière de cookies à tout moment via [LIEN OU BOUTON DE GESTION DES COOKIES À COMPLÉTER].

Durée de conservation des données

Les données personnelles sont conservées uniquement pendant la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées, sous réserve des obligations légales applicables.

À titre indicatif :

• Données liées aux commandes : pendant la durée nécessaire à la gestion de la relation commerciale, puis archivage selon les obligations légales.
• Factures et documents comptables : 10 ans conformément aux obligations comptables.
• Données issues du formulaire de contact : jusqu’à 3 ans après le dernier échange, lorsque cette durée est justifiée.
• Données relatives à la newsletter : jusqu’au retrait de votre consentement ou à votre désinscription.
• Cookies : selon leur finalité et les durées prévues par la réglementation applicable.

À l’issue de ces périodes, les données sont supprimées ou anonymisées, sauf lorsqu’une conservation supplémentaire est légalement justifiée.

Partage des données personnelles

Les données collectées peuvent être transmises aux prestataires techniques intervenant dans le fonctionnement du Site et l’exécution des commandes.

Ces prestataires peuvent notamment comprendre :

• Le prestataire d’hébergement et de maintenance du Site.
• Les prestataires de paiement sécurisé.
• Les transporteurs chargés des livraisons.
• Le prestataire d’envoi des newsletters.
• Les éventuels prestataires de mesure d’audience.

Ces transmissions sont limitées aux informations nécessaires à l’exécution de leurs missions.

Atelier La Flânerie ne vend pas les données personnelles de ses clients à des tiers.

Transfert des données hors de l’Union européenne

Certains prestataires techniques peuvent être amenés à traiter des données personnelles en dehors de l’Espace économique européen.

Lorsque de tels transferts ont lieu, Atelier La Flânerie veille à ce qu’ils soient encadrés par les garanties prévues par le RGPD, notamment une décision d’adéquation ou des clauses contractuelles types, accompagnées si nécessaire de mesures complémentaires.

Sécurité des données personnelles

Atelier La Flânerie met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles adaptées afin de protéger les données personnelles contre les accès non autorisés, la perte, la modification ou la divulgation.

Le Site utilise notamment une connexion sécurisée HTTPS pour protéger les échanges de données.

Les accès aux informations personnelles sont limités aux personnes et prestataires qui en ont besoin dans le cadre de leurs missions.

Toutefois, aucune transmission de données sur Internet ne peut être garantie comme totalement sécurisée.

Vos droits

Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants concernant vos données personnelles :

• Droit d’accès à vos données.
• Droit de rectification des informations inexactes.
• Droit à l’effacement de vos données, dans les conditions prévues par la réglementation.
• Droit à la limitation du traitement.
• Droit d’opposition à certains traitements.
• Droit à la portabilité de vos données, lorsque ce droit est applicable.
• Droit de retirer votre consentement à tout moment pour les traitements fondés sur celui-ci.
• Droit de ne pas faire l’objet d’une décision fondée exclusivement sur un traitement automatisé produisant des effets juridiques ou vous affectant de manière significative, dans les conditions prévues par le RGPD.

Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante :

[ADRESSE E-MAIL À COMPLÉTER]

Nous nous engageons à répondre à votre demande dans les délais prévus par la réglementation applicable.

Vous disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

Liens vers d’autres sites internet

Le Site peut contenir des liens vers des sites internet ou plateformes externes, notamment des réseaux sociaux.

Atelier La Flânerie ne peut être tenu responsable des pratiques de confidentialité mises en œuvre par ces sites tiers.

Nous vous invitons à consulter leurs politiques de confidentialité respectives avant de leur communiquer des informations personnelles.

Divulgation légale

Atelier La Flânerie peut être amené à communiquer certaines données personnelles lorsque la loi l’exige, notamment dans le cadre d’une obligation légale, d’une procédure judiciaire ou d’une demande émanant d’une autorité compétente.

Ces communications sont limitées aux informations strictement nécessaires.

Modification de la politique de confidentialité

La présente politique de confidentialité peut être modifiée afin de tenir compte des évolutions du Site, des services proposés ou de la réglementation applicable.

La version actualisée sera publiée directement sur cette page.

Dernière mise à jour : [DATE À COMPLÉTER]

Informations de contact

Pour toute question concernant la présente politique de confidentialité ou le traitement de vos données personnelles, vous pouvez contacter :

Atelier La Flânerie
[NOM DE L’ENTREPRISE]
[ADRESSE POSTALE À COMPLÉTER]
[E-MAIL À COMPLÉTER]

Vous pouvez également utiliser le formulaire de contact disponible sur le Site.